Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORDONNANCES DUPLI
Numéro de dépôt :
1106974
Date de dépôt :
08/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ORDONNANCES DUPLI
Déposée le 8 mars 1979 par la Société Anonyme (SA) M.F. MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ORDONNANCES DUPLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORDONNANCES DUPLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.F. MASSON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°7835 - Publication au BOPI 1980-013